Conditions de vente

 

 

Prix

 

Les prix des articles sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Les frais de port sont également inclus dans les prix indiqués, pour des envois en France et Hors France métropolitaine.

En cas de remise dans la limite prescrite par la loi, cette remise sera indiquée sur le récapitulatif de votre commande.

Toute opération promotionnelle sera également indiquée dans le récapitulatif de votre commande.

Aucun frais de port au départ de France ne sera exigé mais des droits de douane ou autres taxes locales peuvent être exigées. Les Editions Prosveta ne sont pas tenues responsables de ces frais supplémentaires éventuels qui restent à votre charge.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros. Les prix facturés sont ceux affichés au moment de l'enregistrement et validation de votre commande.

 

 

Commande

 

Toute commande validée est confirmée par Prosveta dans la demi-journée qui suit sa réception. Cette confirmation indiquera la disponibilité immédiate ou pas des articles commandés.

A tout moment, vous pouvez commander par téléphone ou par courrier ; les coordonnées postales de votre distributeur se trouvent en page d'accueil de notre site.

 

 

Livraison

 

Les articles sont livrés à l'adresse indiquée au cours de votre commande, par Poste ou transporteur agréé.

Les délais de livraison max. en France sont de 7 jours ouvrés après confirmation de votre commande par notre service clientèle.

Dans le cas d'un produit indisponible, le délai de livraison de cet article vous sera précisé par mail. Vous pourrez alors si vous le souhaitez recevoir votre colis en plusieurs envois ou en un seul. Dans ce dernier cas, le délai de livraison sera celui indiqué dans le mail de confirmation précédent

 

 

Paiement

 

Le règlement de vos achats s'effectue par chèque transmis dès validation de votre commande ou par carte bancaire : Visa, Master Card.

L’encaissement du chèque ou le débit de la carte n'est effectué qu'au moment de l'expédition de la commande.

 

 

Sécurisation

 

Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation par le procédé de cryptage SSL qui crypte toutes les données de votre commande et de paiement avant la transmission sur le réseau Internet. Prosveta s'engage à ne pas diffuser les informations bancaires que vous nous communiquez.

 

 

Propriété・intellectuelle

 

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites prosveta.com et prosveta.fr sont réservés au titre de droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre, toute autre utilisation que pour un usage privé et sous réserve de dispositions différentes est interdite et constitutive de contrefaçon, sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle, sauf autorisation préalable de PROSVETA. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de PROSVETA est strictement interdite.

 

 

Responsabilité

 

PROSVETA ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, en cas de force majeure, de perturbation ou grève des moyens de transport et/ou communications.

PROSVETA n'est pas responsable de tous dommages indirects du fait de l'inexécution d'une commande due aux causes précédemment citées.

 

 

Droit applicable

 

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

 

Informations nominatives

 

 

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Les informations nominatives que vous nous communiquez peuvent être exceptionnellement utilisées dans le cadre restreint d’échanges de fichiers-clients dans le domaine du livre.

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